Le cours de Législation présente le cadre juridique qui organise l’enseignement supérieur en Algérie. Il commence par définir la législation comme l’ensemble des règles juridiques écrites (Constitution, lois, décrets, arrêtés, circulaires, règlements internes) et montre comment cette hiérarchie encadre le fonctionnement des universités. Il retrace ensuite l’évolution historique de l’enseignement supérieur : période coloniale, nationalisation après l’indépendance, grandes réformes (1971, 1984, LMD 2004…), avec comme objectifs la formation de cadres, la massification de l’accès et l’amélioration de la qualité.
Le cours explique les conditions d’accès à l’université (baccalauréat, orientation nationale par le MESRS, concours pour certaines filières, cas des étudiants étrangers) puis décrit en détail l’organisation interne de l’université : rectorat, conseils, facultés, départements, conseils scientifiques et règlements internes. Il insiste aussi sur l’évaluation (contrôle continu, examen final, rattrapage) et sur les droits et devoirs des étudiants (formation, bourse, respect du règlement, intégrité) et des enseignants (liberté pédagogique, obligations d’enseignement, d’encadrement et d’évaluation équitable).
Enfin, le cours aborde la vie sociale et syndicale au sein de l’université (syndicats enseignants et étudiants, services sociaux : bourse, logement, restauration, transport, médecine universitaire) et propose une synthèse à partir de textes officiels (lois, décrets). L’idée centrale est que la législation est un outil de régulation, d’organisation et d’équité : connaître ces textes permet à l’étudiant de mieux comprendre le système universitaire et d’y agir comme un véritable acteur, et non comme un simple consommateur de cours.
- Teacher: Benaoumeur KHALFAOUI